25 Rue Mazarine, 75006 Paris - Métro Odéon (M4 et M10) 33-143436910

Mention Legales


Title

Lorem ipsum dolor sit amet, consectetur adipiscing elit. Morbi nec convallis velit, vel consectetur enim. In lacus felis, egestas ultricies dui sed, rhoncus sodales ante. Aliquam mattis aliquet libero, id tincidunt diam volutpat ut. Sed viverra rutrum ante, quis cursus purus varius imperdiet. Nam non ornare diam. Ut enim lectus, fermentum a porta vitae, dictum quis lacus. In lacus felis, egestas ultricies dui sed, rhoncus sodales ante. Aliquam mattis aliquet libero, id tincidunt diam volutpat ut. Sed viverra rutrum ante, quis cursus purus varius imperdiet. Nam non ornare diam. Ut enim lectus, fermentum a porta vitae, dictum quis lacus.


 

La présente charte vous présente les engagements de notre maison sur Internet ainsi que les informations légales concernant le site que vous visitez actuellement.

1. INFORMATIONS LÉGALES

Le présent site www.boutary.com (le « Site ») est la propriété de Maison Boutary, société par actions simplifiée au capital social de 270 600 euros, immatriculée au Registre de Commerce et des Sociétés de Paris sous le numéro 751789504 et dont le siège social est situé 64, rue de Richelieu – 75002 Paris

Contacts :

contact@boutary.com ou par téléphone au 01 84 06 01 34

Le directeur de la publication est M. Charles de Saint Vincent, en sa qualité de Président de Maison Boutary SAS.

Ce site est hébergé par NBS System, 140 boulevard Haussmann 75008 Paris

En naviguant sur ce site, vous êtes présumé, en votre qualité d’utilisateur, connaître les conditions d’usage figurant ci-après ainsi que les conditions spécifiques relatives à certains services de ce site et en accepter les termes.

2. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

L’accès au Site vous confère un droit d’usage privé et non exclusif de ce site.

Tous les articles, photographies et autres documents sur ce site sont la propriété de Maison Boutary SAS (la « Société »), ou sont utilisés avec l’autorisation de leurs propriétaires, et sont soumis au droit d’auteur et tout autre droit de propriété intellectuelle.

Les marques de commerce, logos, et autre création bénéficiant de la protection au titre des droits de la propriété intellectuelle (désignés collectivement la « Marque ») présents sur ce site Internet appartiennent à la Société ou à ses représentants. Aucune interprétation ne peut être faite en faveur d’une licence d’utilisation ou d’un quelconque droit d’utiliser la Marque affichée sur le site Internet.

L’utilisation frauduleuse de la Marque ou de tout autre contenu du site Internet est totalement interdite et vous expose aux sanctions prévues tant par le Code de la propriété intellectuelle – au titre notamment de de la contrefaçon des droits d’auteur (art.L.335-1 t suivants) et de droits des marques (art.L.716-1 et suivants), que par le Code civil en matière de responsabilité civile (art.9, art. 1382 et suivants).

La création de lien hypertextes vers le Site ne peut être faite qu’avec l’autorisation écrite et préalable de Maison Boutary SAS, laquelle autorisation peut être révoquée à tout moment. La Société décline toute responsabilité concernant l’accès et le contenu de sites liés au Site.

3. DONNÉES PERSONNELLES

[Pour vous offrir des services adaptés, nous pouvons être amenés à vous demander de nous fournir des données personnelles. En fonction des services auxquels vous souscrivez, il vous sera demandé de fournir des informations, certaines obligatoires et d’autres facultatives.

Maison Boutary SAS s’engage à respecter votre vie privée et à protéger les informations que vous lui communiquez. La Société est la seule destinataire des données à caractère personnel collectées sur le Site.

Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 Janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de modification et de suppression des données personnelles que vous nous avez communiquées. Vous pouvez exercer ce droit en envoyant un courrier à Maison Boutary SAS – 64, rue de Richelieu – 75002 Paris ou par courrier électronique à contact@boutary.coma>.

Si vous êtes abonnés à des services d’information par courrier électronique, vous pouvez demander à ne plus recevoir ces courriers soit comme indiqué ci-dessus ou en suivant les instructions figurant en fin de chacun de ces courriers, lorsque vous les recevez.

Le Site est déclaré à la CNIL sous le numéro de récépissé 1692044

4. COOKIES

Le Site utilise des cookies. Ces fichiers stockés sur votre terminal (ordinateur, tablette, smartphone) nous servent à faciliter votre accès aux services que nous proposons. Les cookies du site ne contiennent pas de données permettant de vous identifier personnellement, et ils sont conçus pour être utilisés uniquement par Maison Boutary SAS. Nous vous informons que vous pouvez vous opposer à l’enregistrement de ces “cookies” en configurant votre ordinateur selon les modalités détaillées sur le site http://www.cnil.fr

5. INDISPONIBILITÉ DU SITE

Maison Boutary SAS s’engage à faire ses meilleurs efforts pour assurer aux utilisateurs une accessibilité du site à tout moment. La Société ne saurait être tenue responsable, en cas d’indisponibilité du Site, pour quelque cause que ce soit.

6. MODIFICATION DES MENTIONS

Maison Boutary SAS informe les internautes consultant le Site que les présentes Mentions Légales peuvent être modifiées à tout moment. Ces modifications sont publiées par leur mise en ligne et sont réputées acceptées sans réserve par tout internaute qui accède au Site postérieurement à leur mise en ligne.

Les présentes mentions sont établies en conformité avec le droit français. Les juridictions françaises sont territorialement compétentes pour connaître tout litige afférent à l’utilisation du Site.

© Maison Boutary 2016